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Éditeur du site

Dénomination sociale

INTELLIBAT

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social

10 000 €

Siège social

4 rue Ambroise Croizat, 90300 Offemont, France

SIREN

952 186 500

Registre du commerce et des sociétés

RCS Belfort — 952 186 500

Code APE

71.12B — Ingénierie, études techniques

Numéro de TVA intracommunautaire

FR 13 952 186 500

Adresse électronique

contact@intellibat.fr

Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. René LOYEZ, en qualité de représentant légal de la société INTELLIBAT.

Hébergement

Le site www.intellibat.fr est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

SAS au capital de 10 174 560 € — RCS Lille Métropole 424 761 419

Téléphone : 1007 (depuis la France)

www.ovhcloud.com

Activité de formation professionnelle

INTELLIBAT dispense des actions de formation professionnelle continue au sens de l’article L. 6313-1 du code du travail.

INTELLIBAT n’est pas titulaire de la certification Qualiopi. En conséquence, les actions de formation dispensées et facturées directement par INTELLIBAT ne sont pas éligibles aux fonds publics et mutualisés mentionnés à l’article L. 6316-1 du code du travail.

Lorsque le client requiert une prise en charge par un financeur relevant de cet article, l’action peut être portée par un organisme de formation tiers titulaire de la certification Qualiopi, qui est alors le prestataire de l’action de formation au sens du code du travail et le seul émetteur des pièces contractuelles correspondantes. Ce montage fait l’objet d’une proposition distincte.

Déclaration d’activité de prestataire de formation enregistrée sous le numéro 27900073290 auprès du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, le 21 juin 2023. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

Propriété intellectuelle

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